En école élémentaire
Dans le cadre d’une sortie à pied ou en car spécialement réservé pour le déplacement et se déroulant près de l’école pour moins d’une demie-journée, un enseignant peut encadrer seul sa classe. La classe doit être composée d’élèves d’élémentaire uniquement.
Pour les sorties scolaires (obligatoires ou facultatives) sans nuitées les taux d’encadrement sont :
- jusqu’à 30 élèves : 2 adultes dont au moins un enseignant
- au delà de 30 élèves : un adulte supplémentaire pour 15 élèves
Pour les voyages scolaires (sorties facultatives avec nuitées) :
- Jusqu’à 24 élèves : 2 adultes dont au moins un enseignant
- au delà de 24 élèves : un adulte supplémentaire pour 12 élèves
En école maternelle
Dans le premier degré, l’encadrement des activités pratiquées, dès lors qu’elles ne sont pas des activités physiques et sportives (par exemple une sortie à la bibliothèque municipale), est assuré par 2 adultes minimum, dont au moins un enseignant.
Pour les sorties scolaires occasionnelles (lieu éloigné de l’école : musée, parc naturel, …) avec un effectif dépassant 16 élèves, la présence d’un adulte supplémentaire pour 8 enfants est nécessaire.
L’autre adulte encadrant peut être un autre enseignant, un(e) ATSEM, un aide éducateur, un parent ou autre bénévole. Attention, le chauffeur de bus et les AESH ne peuvent pas être considérés comme des encadrants.
Toutefois dans le cas d’une sortie régulière de proximité (sauf activités physiques et sportives) l’enseignant accompagné d’un adulte, peut se rendre avec sa classe soit à pied, soit en car affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée inférieure à la demie journée de classe. Au delà de 24 élèves dans la classe, la présence d’un adulte supplémentaire est recommandée.
J’ai une classe de GS-CP, que dois-je faire ?
Si une sortie scolaire implique des élèves de l’école maternelle et de l’école élémentaire, seuls les taux d’encadrement à l’école maternelle s’appliquent.
Ma sortie sans nuitée concerne des élèves de l’élémentaire et du collège en même temps
Dans le cadre du cycle 3, certaines sorties scolaires sans nuitée peuvent concerner des élèves de niveau élémentaire et des élèves collégiens : seuls les taux d’encadrement à l’école élémentaire s’appliquent.